Marque expirée - Marque en non vigueur

Le triangle Vauban
Comité Départemental du Tourisme Association de loi 1901

Numéro de dépôt :
3507351
Date de dépôt :
14/06/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/06/2017
Le triangle Vauban de Comité Départemental du Tourisme Association de loi 1901

Présentation de la marque Le triangle Vauban

Déposée le 14 juin 2007 par la société Comité Départemental du Tourisme Association de loi 1901 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Le triangle Vauban »

Le déposant est la société Comité Départemental du Tourisme Association de loi 1901 domicilié(e) 8 bis rue Capitaine de Bresson,05002 GAP cedex - 05002 - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 726 718 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Comité Départemental du Tourisme domicilié(e) 8 bis rue Capitaine de Bresson,05002 GAP cedex - 05002 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le triangle Vauban est expirée depuis le 14 juin 2017.

Comité Départemental du Tourisme Association de loi 1901 a également déposé les autres marques suivantes : L'ELDORADO DU VÉLO , L'eldorado de vos vacances , L'ELDORADO DE L'EAU , L'ELDORADO DE LA RANDO


Comité Départemental du Tourisme Association de loi 1901 - 8 bis rue Capitaine de Bresson,05002 GAP cedex - 05002 - France - SIREN 326726718


Comité Départemental du Tourisme - 8 bis rue Capitaine de Bresson,05002 GAP cedex - 05002 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-47

Publication - Publication le 27 juil. 2007 au BOPI 2007-30

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.